Corps et cadres (I). Le cadre, couteau suisse de l’Administration (1800-1945)

Illustration : bureau des dactylographes au ministère des Finances vers 1920.

Photo M. Lavanture. http://www.desfemmesquicomptent.com/etre-femme-dans-ladministration/

«Corps» et «cadres» ont été utilisés pour structurer l’organisation statutaire des fonctionnaires. Dans cette nouvelle note téléchargeable (voir plus bas), Luc Bentz revient sur leur genèse et leur histoire en 8 pages.

▶ Quel était le sens premier de « corps » dans la Fonction publique ?
▶ Que recouvre la notion de « cadre » qu’on retrouve dans la radiation des cadres ?
▶ Quelle structuration de la Fonction publique avant la naissance du statut général ?

Sommaire

Introduction.
I. — La genèse des cadres dans la protohistoire statutaire
II. — Les cadres, filières d’emplois
III. — Le couteau suisse des administrations
Conclusion

Résumé

Les appellations de corps et cadre sont toujours concurremment employées (un fonctionnaire appartenant à un corps est radié des cadres à la retraite), avec des acceptions successives et même souvent concomitantes. On rappelle que la Fonction publique s’est d’abord construite par le haut avec les grands corps administratifs et techniques. L’emploi
de « cadre » s’est développé comme mode d’organisation tout au long du XIXe siècle, et s’est précisé et complexifié sous la IIIe République. Conçu comme une filière où emploi et grade se confondent, le cadre qu’aucun texte législatif ne vient définir, est un couteau suisse adapté à la gestion de tous les particularismes d’organisation administrative. Cette souplesse marquait aussi ses limites jusqu’à la loi du 19 octobre 1946 (statut Thorez) qui allait donner aux cadres leur première définition légale, mais conduirait à leur dépassement, avant que le terme cadre ne retrouve un certain…emploi.

Document téléchargeable ici :

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